{"id":13,"date":"2023-02-23T10:56:24","date_gmt":"2023-02-23T09:56:24","guid":{"rendered":"https:\/\/cpcms.fr\/associations\/angers\/?page_id=13"},"modified":"2023-03-16T09:33:19","modified_gmt":"2023-03-16T08:33:19","slug":"statuts-ri","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/cpcms.fr\/associations\/angers\/statuts-ri\/","title":{"rendered":"Statuts\/RI"},"content":{"rendered":"\t\t
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STATUTS<\/strong><\/span><\/h1>

Article 1er – Nom de l’association\u00a0<\/strong><\/span><\/p>

Sous le nom de Coll\u00e8ge des conseillers et Ma\u00eetres de stage en Pharmacie d’Angers (C2OMPA), il est fond\u00e9, pr\u00e8s du d\u00e9partement Pharmacie de l’UFR Sant\u00e9 d’Angers, une association en vue d’assurer la formation professionnelle des \u00e9tudiants stagiaires en pharmacie d’officine.\u00a0<\/p>

Elle est r\u00e9gie par la loi du 1er juillet 1901 et du d\u00e9cret du 16 ao\u00fbt 1901.\u00a0<\/p>

Article 2 – Objet de l’association<\/strong>\u00a0<\/span><\/p>

Cette association a pour objet :\u00a0<\/p>

  • d’\u00e9tudier toutes questions int\u00e9ressant les stages en pharmacie, leur organisation, leur perfectionnement et de formuler des propositions ou des v\u0153ux en ce sens;<\/li>
  • de participer \u00e0 la formation des \u00e9tudiants stagiaires par toute mesure pouvant se rapporter \u00e0 l’enseignement ou \u00e0 la bonne pratique du stage;<\/li>
  • d’organiser et de participer \u00e0 l’enseignement post-universitaire des pharmaciens dans le cadre de la formation continue;<\/li>
  • de d\u00e9fendre les int\u00e9r\u00eats de ses membres (en ce qu’ils tiennent aux questions de stage) et de les repr\u00e9senter aupr\u00e8s de l’Universit\u00e9 d’Angers, de l’Ordre des Pharmaciens, du Coll\u00e8ge des Pharmaciens et Conseillers Ma\u00eetres de Stage, et de toute autre organisation professionnelle;<\/li>
  • de promouvoir et d’animer les projets n\u00e9cessitant une implication professionnelle des pharmaciens et de prendre toute initiative de nature \u00e0 favoriser la r\u00e9alisation de ces projets.<\/li><\/ul>
    Article 3 – Si\u00e8ge social\u00a0<\/strong><\/span><\/div>
    \u00a0<\/div>
    Le si\u00e8ge social de l’association est fix\u00e9 au D\u00e9partement de Pharmacie- UFR Sant\u00e9- 16 Bd Daviers -49 100 Angers et peut \u00eatre transf\u00e9r\u00e9 en tout autre lieu sur d\u00e9cision du bureau.\u00a0<\/div>
    \u00a0<\/div>
    Article 4 – Dur\u00e9e\u00a0<\/span><\/strong><\/div>
    \u00a0<\/div>
    La dur\u00e9e de l’association est illimit\u00e9e\u00a0<\/div>
    \u00a0<\/div>
    Article 5 – Composition et Conditions d’admission\u00a0<\/strong><\/span><\/div>
    \u00a0<\/div>
    Membres de droit\u00a0<\/strong><\/div><\/div>
    • le Pr\u00e9sident du Conseil R\u00e9gional de l’Ordre des Pharmaciens des Pays de Loire ou son repr\u00e9sentant qu’il d\u00e9signe;<\/li>
    • le Directeur du d\u00e9partement pharmacie de l’UFR Sant\u00e9 d’Angers ou son repr\u00e9sentant qu’il d\u00e9signe;<\/li>
    • le ou les responsables de la fili\u00e8re officine et des stages en officine.<\/li><\/ul>

      Membres actifs<\/strong><\/p>

      • tout pharmacien agr\u00e9\u00e9 comme ma\u00eetre de stage dans le ressort du D\u00e9partement de Pharmacie de l’UFR Sant\u00e9, admis de plein droit par le bureau au titre de membre actif;<\/li>
      • tout enseignant ayant qualit\u00e9 de conseiller de stage universitaire.<\/li><\/ul>

        Membres associ\u00e9s<\/strong><\/p>

        • les conseillers et ma\u00eetres de stage en retraite ;<\/li>
        • les enseignants du d\u00e9partement Pharmacie de l’UFR Sant\u00e9;<\/li>
        • les pharmaciens dipl\u00f4m\u00e9s d’Angers et ayant valid\u00e9 le stage officinal de 5\u00e8me ann\u00e9e dans les deux derni\u00e8res ann\u00e9es.<\/li><\/ul>

          Membres bienfaiteurs<\/strong> : toute personne physique ou morale contribuant aux ressources financi\u00e8res du coll\u00e8ge. Les demandes d’adh\u00e9sion sont examin\u00e9es par le bureau.<\/p>

          Article 6 – Radiation des membres<\/strong><\/span><\/p>

          La qualit\u00e9 de membre se perd par :<\/p>

          • d\u00e9mission;<\/li>
          • perte de la qualit\u00e9 au titre de laquelle est \u00e9ventuellement faite la d\u00e9signation;<\/li>
          • exclusion prononc\u00e9e selon les modalit\u00e9s pr\u00e9cis\u00e9es dans le r\u00e8glement int\u00e9rieur.<\/li><\/ul>

            Article 7 – Ressources financi\u00e8res<\/strong><\/span><\/p>

            Les ressources de l’association comprennent :<\/p>

            • Le montant des cotisations fix\u00e9es chaque ann\u00e9e par l’Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale sur proposition du bureau. Les membres de droit, les membres associ\u00e9s et les membres bienfaiteurs sont dispens\u00e9s de cotisation.<\/li>
            • Les subventions \u00e9ventuellement consenties;<\/li>
            • Les produits des activit\u00e9s, formations et manifestations organis\u00e9es au profit de l’association.<\/li><\/ul>

              Ces fonds sont employ\u00e9s aux frais d’administration, convocations et d\u00e9placements, communication, cotisation au Coll\u00e8ge Fran\u00e7ais des Pharmaciens et Conseillers Ma\u00eetres de Stage. Ils peuvent aussi \u00eatre allou\u00e9s aux r\u00e9compenses, prix et subventions professionnelles, formations et plus g\u00e9n\u00e9ralement \u00e0 toutes mesures ou actions relevant de l’objet propre de l’association.<\/p>

              Article 8 – Administration de l’association<\/span><\/strong><\/p>

              Les pr\u00e9sents statuts pr\u00e9voient que l’association est g\u00e9r\u00e9e par un bureau et une assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale.<\/p>

              Bureau<\/strong><\/p>

              Le bureau est constitu\u00e9 de :<\/p>

              • un pr\u00e9sident ;<\/li>
              • deux vice-pr\u00e9sidents, l’un repr\u00e9sentant les pharmaciens conseillers de stage et l’autre les pharmaciens agr\u00e9\u00e9s ma\u00eetres de stage ;<\/li>
              • un secr\u00e9taire ;<\/li>
              • un tr\u00e8sorier<\/li>
              • deux membres conseillers de stage universitaires.<\/li><\/ul>

                Le bureau constitue l’ex\u00e9cutif de l’association. Le pouvoir de ses membres s’exerce coll\u00e9gialement et les d\u00e9cisions sont prises \u00e0 la majorit\u00e9 de des membres. Le bureau assure la gestion courante de l’association. Il se r\u00e9unit aussi souvent que l’int\u00e9r\u00eat de l’association l’exige et sur convocation du Pr\u00e9sident. li lui revient de veiller \u00e0 la mise en \u0153uvre des d\u00e9lib\u00e9rations de l’Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale, et au bon fonctionnement des statuts ainsi que du r\u00e8glement int\u00e9rieur.<\/p>

                Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale ordinaire<\/span><\/strong><\/p>

                L’assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale ordinaire comprend tous les membres de l’association, \u00e0 quelque titre qu’ils soient.
                Elle se r\u00e9unit chaque ann\u00e9e. Quinze jours au moins avant la date fix\u00e9e, les membres de l’association sont convoqu\u00e9s par les soins du secr\u00e9taire. L’ordre du jour figure sur les convocations. Le pr\u00e9sident, assist\u00e9 des membres du bureau, pr\u00e9side l’Assembl\u00e9e et expose la situation morale ou l’activit\u00e9 de l’association.
                Le tr\u00e9sorier rend compte de sa gestion et soumet les comptes annuels (bilan, compte de r\u00e9sultats) \u00e0 l’approbation de l’assembl\u00e9e.
                L’assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale fixe le montant des cotisations annuelles \u00e0 verser par les diff\u00e9rentes cat\u00e9gories de membres. Ne peuvent \u00eatre abord\u00e9es que les questions soumises \u00e0 l’ordre du jour. L’assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale \u00e9lit les membres du bureau.
                Il est proc\u00e9d\u00e9, apr\u00e8s \u00e9puisement de l’ordre du jour, au renouvellement des membres sortants du bureau. Les d\u00e9cisions sont prises \u00e0 la majorit\u00e9 absolue des voix des membres pr\u00e9sents ou repr\u00e9sent\u00e9s selon les modalit\u00e9s fix\u00e9es par le r\u00e8glement int\u00e9rieur. Le scrutin secret est de droit si un membre le demande.<\/p>

                Article 9 – Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale extraordinaire <\/span><\/strong><\/p>

                Si besoin est, ou sur la demande de la moiti\u00e9 plus un des membres inscrits, le pr\u00e9sident peut convoquer une assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale extraordinaire, suivant les modalit\u00e9s pr\u00e9vues aux pr\u00e9sents statuts et uniquement pour la modification des statuts ou la dissolution de l’Association. Les d\u00e9cisions sont prises \u00e0 la majorit\u00e9 des deux tiers des membres pr\u00e9sents ou repr\u00e9sent\u00e9s selon les modalit\u00e9s fix\u00e9es par le r\u00e8glement int\u00e9rieur. Le scrutin secret est de droit si un membre le demande.<\/p>

                Article 10 – Indemnit\u00e9s <\/span><\/strong><\/p>

                Toutes les fonctions, et notamment celles des membres du bureau, sont gratuites et b\u00e9n\u00e9voles.
                Seuls les frais occasionn\u00e9s par l’accomplissement de leurs missions relatives \u00e0 l’association peuvent \u00eatre rembours\u00e9s aux membres selon les modalit\u00e9s fix\u00e9es par le r\u00e8glement int\u00e9rieur.<\/p>

                Article 11 – R\u00e8glement int\u00e9rieur<\/span><\/strong><\/p>

                Un r\u00e8glement int\u00e9rieur est \u00e9tabli par le bureau, qui le fait alors approuver par l’Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale.
                Ce r\u00e8glement est destin\u00e9 \u00e0 fixer les divers points non pr\u00e9vus par les statuts, notamment ceux qui ont trait \u00e0 l’administration interne de l’association.<\/p>

                Article 12 -Dissolution de l’association <\/span><\/strong><\/p>

                La dissolution de l’association, comme toute modification des statuts, ne peut \u00eatre prononc\u00e9e que par les trois quarts des membres pr\u00e9sents ou repr\u00e9sent\u00e9s lors d’une assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale extraordinaire qui devra r\u00e9unir la moiti\u00e9 plus un des membres inscrits. Si cette derni\u00e8re condition n’\u00e9tait pas remplie, une deuxi\u00e8me convocation serait alors adress\u00e9e et l’Assembl\u00e9e d\u00e9lib\u00e9rerait quel que soit le nombre des membres pr\u00e9sents.
                La dissolution pourrait alors \u00eatre prononc\u00e9e \u00e0 la majorit\u00e9 des membres pr\u00e9sents ou repr\u00e9sent\u00e9s. A l’issue de l’Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale extraordinaire, un ou plusieurs liquidateurs sont nomm\u00e9s par celle-ci, et l’actif, s’il y a lieu, est d\u00e9volu \u00e0 l’association ou \u00e0 d\u00e9faut, \u00e0 une association poursuivant un objectif similaire.<\/p>

                <\/p>

                REGLEMENT INTERIEUR<\/strong><\/span><\/p>

                Article 1er – Adh\u00e9sion des nouveaux membres\u00a0<\/span><\/strong><\/p>

                La demande afin d\u2019\u00eatre agr\u00e9\u00e9 membre de l\u2019association, la demande doit \u00eatre formul\u00e9e par courrier ou courrier \u00e9lectronique aupr\u00e8s du Coll\u00e8ge.<\/p>

                Le bureau statue lors de chacune de ses r\u00e9unions sur les demandes d\u2019admission pr\u00e9sent\u00e9es.<\/p>

                Article 2 – Radiation<\/strong><\/p>

                La d\u00e9mission doit \u00eatre adress\u00e9e par courrier ou courrier \u00e9lectronique au pr\u00e9sident de l\u2019association. Elle n\u2019a pas \u00e0 \u00eatre motiv\u00e9e par le membre d\u00e9missionnaire.<\/p>

                Comme il est indiqu\u00e9 \u00e0 l\u2019article 6 des statuts, l\u2019exclusion d\u2019un membre peut \u00eatre prononc\u00e9e par le bureau. Sont notamment r\u00e9put\u00e9s constituer des motifs d\u2019exclusion :<\/p>

                • Refus de paiement de la cotisation annuelle, apr\u00e8s rappel adress\u00e9 \u00e0 l\u2019int\u00e9ress\u00e9 par lettre recommand\u00e9e avec accus\u00e9 de r\u00e9ception ;<\/li>
                • Condamnation p\u00e9nale ou disciplinaire ;<\/li>
                • Toute action de nature \u00e0 porter pr\u00e9judice, directement ou indirectement, aux activit\u00e9s de l\u2019association ou \u00e0 sa r\u00e9putation.<\/li>
                • La cotisation vers\u00e9e \u00e0 l\u2019association est d\u00e9finitivement acquise, m\u00eame en cas de d\u00e9mission ou d\u2019exclusion.<\/li><\/ul>
                  Article 3 – Convocation<\/strong><\/div>
                  Les convocations sont adress\u00e9es par courriel \u00e0 l\u2019ensemble des membres de l\u2019association, au moins deux semaines avant la tenue des diff\u00e9rentes assembl\u00e9es ou r\u00e9unions.<\/div>
                  <\/div>
                  Article 4 – Modalit\u00e9s applicables aux votes\u00a0<\/strong><\/div>
                  Seuls les membres \u00e0 jour de leur cotisation ont un droit de vote.<\/div>
                  Les votes ne sont valides que si le quorum est atteint au moment du vote<\/div>
                  1. Quorum<\/strong>
                    1. Pour les Assembl\u00e9es G\u00e9n\u00e9rales :<\/div>
                      Afin de pouvoir d\u00e9lib\u00e9rer, les assembl\u00e9es doivent r\u00e9unir le quart au moins des membres inscrits. Si ce quorum n\u2019est pas atteint, l\u2019Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale serait convoqu\u00e9e de nouveau et pourrait d\u00e9lib\u00e9rer quel que soit le nombre de membres pr\u00e9sents ou repr\u00e9sent\u00e9s.\u00a0<\/div><\/li>
                    2. Pour les Assembl\u00e9es G\u00e9n\u00e9rales Extraordinaires :<\/div>
                      Les deux tiers des membres sont n\u00e9cessaires. Si ce quorum n\u2019est pas atteint, l\u2019Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale Extraordinaire serait convoqu\u00e9e de nouveau et pourrait d\u00e9lib\u00e9rer quel que soit le nombre de membres pr\u00e9sents ou repr\u00e9sent\u00e9s.\u00a0<\/div><\/li><\/ol><\/li>
                    3. Vote par procuration<\/strong><\/div>
                      Tout membre peut recevoir un pouvoir \u00e9mis par d\u2019autres membres, en vue d\u2019\u00eatre repr\u00e9sent\u00e9 aux assembl\u00e9es, sans que le nombre de voix dont il dispose en tant que mandataire puisse \u00eatre sup\u00e9rieur \u00e0 3.<\/div><\/li><\/ol>
                      Article 5 – Indemnit\u00e9s de remboursement\u00a0<\/strong><\/div>
                      Sur d\u00e9cision du bureau, les membres \u00e9lus du bureau et\/ou des membres individuels peuvent pr\u00e9tendre au remboursement des frais engag\u00e9s dans le cadre de leurs fonctions, travaux ou missions et sur justificatifs. Le r\u00e9gime le plus \u00e9conomique doit primer.<\/div>
                      <\/div>
                      Article 6 – Commissions de travail et r\u00e9unions pl\u00e9ni\u00e8res<\/strong><\/div>
                      Elles ont pour mission de remplir les objectifs statutaires de l\u2019association.
                      Des commissions de travail peuvent \u00eatre constitu\u00e9es par d\u00e9cision du bureau.
                      Le bureau peut aussi demander la tenue de r\u00e9unions pl\u00e9ni\u00e8res.<\/div><\/div>
                      <\/div>

                      d<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

                      STATUTS Article 1er – Nom de l’association\u00a0 Sous le nom de Coll\u00e8ge des conseillers et Ma\u00eetres de stage en Pharmacie d’Angers (C2OMPA), il est fond\u00e9, pr\u00e8s du d\u00e9partement Pharmacie de l’UFR Sant\u00e9 d’Angers, une association en vue d’assurer la formation professionnelle des \u00e9tudiants stagiaires en pharmacie d’officine.\u00a0 Elle est r\u00e9gie […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"footnotes":""},"class_list":["post-13","page","type-page","status-publish","hentry"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/cpcms.fr\/associations\/angers\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/13","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/cpcms.fr\/associations\/angers\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/cpcms.fr\/associations\/angers\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/cpcms.fr\/associations\/angers\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/cpcms.fr\/associations\/angers\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=13"}],"version-history":[{"count":19,"href":"https:\/\/cpcms.fr\/associations\/angers\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/13\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":305,"href":"https:\/\/cpcms.fr\/associations\/angers\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/13\/revisions\/305"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/cpcms.fr\/associations\/angers\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=13"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}