Les compl\u00e9ments alimentaires sont des denr\u00e9es alimentaires qui ne rel\u00e8vent pas du monopole pharmaceutique. Ils peuvent \u00eatre vendus en officine mais aussi dans d\u2019autres commerces, sur un march\u00e9 tr\u00e8s ouvert incluant le commerce sur internet. Seront ici d\u00e9velopp\u00e9s leur statut r\u00e9glementaire, leur composition, leur \u00e9tiquetage ainsi que les notions d\u2019all\u00e9gations de sant\u00e9 et de risques li\u00e9s \u00e0 leur consommation.\u00a0<\/p>\n\n\n\n
D\u00e9finis au niveau europ\u00e9en par une directive de 2002 (Directive 2002\/46\/CE<\/a>) transpos\u00e9e en droit fran\u00e7ais par un d\u00e9cret de 2006 (D\u00e9cret n\u00b0 2006-352 du 20 mars 2006<\/a>), les compl\u00e9ments alimentaires sont des \u00ab\u00a0denr\u00e9es alimentaires dont le but est de compl\u00e9ter le r\u00e9gime alimentaire normal et qui constituent une source concentr\u00e9e de nutriments ou d\u2019autres substances ayant un effet nutritionnel ou physiologique seuls ou combin\u00e9s, commercialis\u00e9s sous forme de doses, \u00e0 savoir les formes de pr\u00e9sentation telles que les g\u00e9lules, les pastilles, les comprim\u00e9s, les pilules et autres formes similaires, ainsi que les sachets de poudre, les ampoules de liquide, les flacons munis d\u2019un compte-gouttes et les autres formes analogues de pr\u00e9parations liquides ou en poudre destin\u00e9es \u00e0 \u00eatre prises en unit\u00e9s mesur\u00e9es de faible quantit\u00e9<\/em>\u00bb.\u00a0<\/p>\n\n\n\n A la diff\u00e9rence des m\u00e9dicaments, les compl\u00e9ments alimentaires ne n\u00e9cessitent pas d’autorisation de mise sur le march\u00e9. Ils ne font pas obligatoirement l\u2019objet d\u2019une \u00e9tude d\u2019efficacit\u00e9 ou d\u2019innocuit\u00e9 avant leur commercialisation.<\/p>\n\n\n\n Ces produits font l’objet de\u00a0d\u00e9clarations\u00a0aupr\u00e8s de la Direction g\u00e9n\u00e9rale de l’Alimentation (DGAL)<\/a>\u00a0qui examine leur composition et r\u00e9alise des\u00a0contr\u00f4les\u00a0en terme de s\u00e9curit\u00e9 sanitaire \u00e0 l’instar des autres cat\u00e9gories de denr\u00e9es alimentaires. Comme tout produit de consommation, la Direction g\u00e9n\u00e9rale de la concurrence, de la consommation et de la r\u00e9pression des fraudes (DGCCRF<\/a>) peut les contr\u00f4ler. <\/p>\n\n\n\n S\u2019ils peuvent emprunter au domaine pharmaceutique des formes gal\u00e9niques qui les rapprochent du m\u00e9dicament, ils s\u2019en distinguent par leur mode d\u2019action. En effet, rappelons que les m\u00e9dicaments exercent une \u00ab action pharmacologique, immunologique ou m\u00e9tabolique \u00bb ; les compl\u00e9ments alimentaires ont un effet \u00ab nutritionnel ou physiologique \u00bb, m\u00eame si certains vont pouvoir pr\u00e9tendre \u00e0 des \u00ab all\u00e9gations nutritionnelles ou de sant\u00e9 \u00bb (cf. infra<\/em>). <\/p>\n\n\n\n La r\u00e9glementation europ\u00e9enne\n\u00e9tablit la liste des vitamines et sels min\u00e9raux qui peuvent entrer dans la\ncomposition des compl\u00e9ments alimentaires. Par ailleurs, plusieurs textes\nfran\u00e7ais (arr\u00eat\u00e9s) sont venus compl\u00e9ter ces dispositions europ\u00e9ennes. Ne\npeuvent donc entrer dans la composition des compl\u00e9ments alimentaires que des\nnutriments, plantes ou autres substances qui figurent sur des listes pr\u00e9cises.<\/p>\n\n\n\n Ainsi, en France, seuls peuvent\n\u00eatre utilis\u00e9s pour la fabrication des compl\u00e9ments alimentaires :<\/p>\n\n\n\n Les vitamines et min\u00e9raux<\/strong> : l\u2019Arr\u00eat\u00e9 du 9 mai 2006<\/a> relatif aux nutriments pouvant \u00eatre employ\u00e9s dans la fabrication des compl\u00e9ments alimentaires comporte trois annexes pr\u00e9cisant respectivement :<\/p>\n\n\n\n Les substances nutritionnelles<\/strong> : l\u2019Arr\u00eat\u00e9 du 26 septembre 2016<\/a> \u00e9tablit la liste des substances \u00e0 but nutritionnel ou physiologique autoris\u00e9es dans les compl\u00e9ments alimentaires et les conditions de leur emploi<\/strong> <\/p>\n\n\n\n Les plantes<\/strong> : l\u2019Arr\u00eat\u00e9 du 24 juin 2014<\/a> \u00e9tablit la liste des \u00ab plantes, autres que les champignons, autoris\u00e9es dans les compl\u00e9ments alimentaires et conditions de leur emploi \u00bb (cf<\/em>. chapitre phytoth\u00e9rapie).<\/p>\n\n\n\n Les autres ingr\u00e9dients<\/strong> : ingr\u00e9dients traditionnels ou reconnus comme tels mais \u00e9galement les nouveaux aliments \u00ab Novel Food \u00bb autoris\u00e9s conform\u00e9ment au r\u00e8glement (UE) n\u00b02015\/2283<\/a>. Les aliments dits traditionnels sont un sous-ensemble des nouveaux aliments. Les ingr\u00e9dients utilis\u00e9s sont en grande partie d\u2019origine animale (exemples : gel\u00e9e royale, propolis, coquilles d’hu\u00eetres, cartilage de requin, etc.) mais on trouve \u00e9galement des ingr\u00e9dients comme des fibres de graines de chia. <\/p>\n\n\n\n Afin d\u2019\u00e9viter tout abus ou confusions, des r\u00e8gles d\u2019\u00e9tiquetage strictes sont pr\u00e9vues pour les compl\u00e9ments alimentaires qui doivent \u00eatre commercialis\u00e9s comme tels. Comme pour toute autre denr\u00e9e alimentaire, l\u2019information concernant ces produits ne doit \u00eatre ni trompeuse, ni mensong\u00e8re, et elle doit mentionner la pr\u00e9sence \u00e9ventuelle d\u2019ingr\u00e9dients particuliers tels que les ar\u00f4mes, additifs, OGM ou encore des nouveaux ingr\u00e9dients (r\u00e9glementation g\u00e9n\u00e9rale des denr\u00e9es alimentaires).<\/p>\n\n\n\n Par ailleurs, les mentions\nsp\u00e9cifiques suivantes doivent \u00e9galement figurer :<\/p>\n\n\n\n D\u2019apr\u00e8s le r\u00e8glement INCO (UE) n\u00b0 1169\/2011<\/a>, il faut \u00e9galement pr\u00e9ciser :<\/p>\n\n\n\n Par ailleurs, il est interdit\ndans l\u2019\u00e9tiquetage, la publicit\u00e9 ou la pr\u00e9sentation qui est faite des\ncompl\u00e9ments alimentaires de leur attribuer des propri\u00e9t\u00e9s de pr\u00e9vention, de\ntraitement ou de gu\u00e9rison d\u2019une maladie. <\/p>\n\n\n\n On distingue trois cat\u00e9gories\nd\u2019all\u00e9gations concernant les denr\u00e9es alimentaires :<\/p>\n\n\n\n L\u2019utilisation de ces all\u00e9gations\nest soumise \u00e0 approbation ; il existe une liste des all\u00e9gations autoris\u00e9es\nsur le site de la Commission europ\u00e9enne et si un industriel souhaite faire\nr\u00e9f\u00e9rence \u00e0 une nouvelle all\u00e9gation, il doit en faire la demande aupr\u00e8s de\nl\u2019Agence europ\u00e9enne des aliments (EFSA). <\/p>\n\n\n\n En cas d\u2019apposition d\u2019une\nall\u00e9gation relative \u00e0 la sant\u00e9 sur l\u2019\u00e9tiquetage d\u2019un compl\u00e9ment alimentaire,\ncelui doit en outre comporter les \u00e9l\u00e9ments suivants :<\/p>\n\n\n\n Les compl\u00e9ments alimentaires font l\u2019objet d\u2019une d\u00e9claration de mise sur le march\u00e9 aupr\u00e8s de la DGAL<\/a>, deux mois avant leur commercialisation\u00a0; ils peuvent alors \u00eatre commercialis\u00e9s sauf avis contraire de cette instance, qui ne peut \u00eatre motiv\u00e9 que par des doutes sur leur innocuit\u00e9. Le seul pr\u00e9requis pour commercialiser une denr\u00e9e alimentaire est donc qu\u2019elle ne soit pas toxique, sans que soit exig\u00e9e une preuve de son efficacit\u00e9. N\u00e9anmoins, si une nouvelle all\u00e9gation de sant\u00e9 est revendiqu\u00e9e pour un compl\u00e9ment alimentaire, celle-ci devra \u00eatre fond\u00e9e sur des preuves cliniques et faire l\u2019objet d\u2019une autorisation pr\u00e9alable qui pr\u00e9cisera les conditions de son utilisation.\u00a0<\/p>\n\n\n\n Ainsi, dans le cas de la plupart des plantes, leur usage traditionnel peut laisser penser qu\u2019elles sont d\u00e9nu\u00e9es de toxicit\u00e9. Or certaines utilisations non traditionnelles peuvent pr\u00e9senter une toxicit\u00e9 insoup\u00e7onn\u00e9e. Des cas d\u2019effets ind\u00e9sirables graves ont \u00e9t\u00e9 remarqu\u00e9s pour des plantes r\u00e9put\u00e9es comme non toxiques, en raison de leur usage sous forme d\u2019ingr\u00e9dients issus de processus d\u2019extraction industriels inadapt\u00e9s.<\/strong><\/strong> <\/p>\n\n\n\n C\u2019est pourquoi, l\u2019ANSES a mis en place depuis 2009 un\u00a0dispositif de nutrivigilance<\/a> destin\u00e9 \u00e0 d\u00e9tecter les effets ind\u00e9sirables li\u00e9s \u00e0 la consommation de compl\u00e9ments alimentaires. Tout effet ind\u00e9sirable cons\u00e9cutif \u00e0 la prise d\u2019un compl\u00e9ment alimentaire, doit \u00eatre signal\u00e9 dans le cadre de ce dispositif, et il incombe aux pharmaciens officinaux de contribuer aux signalements.\u00a0 Ces d\u00e9clarations peuvent \u00e9galement \u00eatre effectu\u00e9es sur le portail de signalement des \u00e9v\u00e9nements sanitaires ind\u00e9sirables<\/a>. <\/p>\n\n\n\n Suite \u00e0 des signalements et apr\u00e8s une expertise scientifique, l\u2019ANSES rend de nombreux avis relatifs aux risques li\u00e9s \u00e0 la consommation de certains compl\u00e9ments alimentaires. <\/p>\n\n\n\n Exemple \u00e0 consulter :\u00a0<\/p>\n\n\n\n L\u2019Anses publie \u00e9galement ponctuellement des avis afin de rendre publics des cas d\u2019imputabilit\u00e9 et de s\u00e9v\u00e9rit\u00e9 \u00e9lev\u00e9es.<\/p>\n\n\n\n Les exigences de contr\u00f4le de\nqualit\u00e9 impos\u00e9es \u00e0 la fili\u00e8re alimentaire ne sont pas les m\u00eames que celles\nexig\u00e9es pour la fili\u00e8re du m\u00e9dicament. Par cons\u00e9quent, le pharmacien ne peut\npas avoir le m\u00eame a priori<\/em> positif sur la qualit\u00e9 des compl\u00e9ments\nalimentaires que celui qu\u2019il a sur le m\u00e9dicament. <\/p>\n\n\n\n Le pharmacien doit imp\u00e9rativement savoir distinguer m\u00e9dicaments et compl\u00e9ments alimentaires. En effet, bien que leur forme gal\u00e9nique puisse \u00eatre similaire, les diff\u00e9rences entre ces deux cat\u00e9gories de produits en termes de qualit\u00e9 et de validation de l\u2019activit\u00e9 sont tr\u00e8s importantes. Du fait de la diff\u00e9rence de statuts, il en r\u00e9sulte des cons\u00e9quences importantes, en particulier, le fait que le compl\u00e9ment alimentaire ne rel\u00e8ve pas du monopole pharmaceutique, ni au stade de sa fabrication ni \u00e0 celui de sa distribution en gros ou au d\u00e9tail. Ces produits ne doivent pas \u00eatre m\u00e9lang\u00e9s avec les m\u00e9dicaments autoris\u00e9s en acc\u00e8s direct lorsqu’ils sont positionn\u00e9s devant les comptoirs (cf. Le libre acc\u00e8s en pratique Meddispar<\/a>).<\/p>\n\n\n\n La motivation sous-tendant \u00e0 la mise sur le march\u00e9 de certains de ces compl\u00e9ments alimentaires, n\u2019est pas toujours la sant\u00e9 de la population, mais trop souvent la seule vente du produit. Cela n\u2019implique nullement que les compl\u00e9ments alimentaires soient syst\u00e9matiquement \u00e0 \u00e9viter. Mais la qualit\u00e9 de ces produits d\u00e9pend \u00e9troitement de l\u2019\u00e9thique du fabricant. Par cons\u00e9quent le pharmacien se doit de s\u2019informer sur les ingr\u00e9dients composant ces produits, sur leur qualit\u00e9 et leur activit\u00e9 physiologique ainsi que sur la fiabilit\u00e9 du laboratoire fabriquant les produits. Il peut lui \u00eatre recommand\u00e9 de se fournir en compl\u00e9ments alimentaires aupr\u00e8s de fabricants qui produisent \u00e0 la fois des m\u00e9dicaments et des compl\u00e9ments alimentaires et sont ainsi \u00ab habitu\u00e9s \u00bb \u00e0 respecter un certain standard en mati\u00e8re de qualit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n Le fait que contrairement au m\u00e9dicament, la qualit\u00e9 n\u2019est pas assur\u00e9e avec les compl\u00e9ments alimentaires, contribue \u00e0 la survenue d\u2019effets toxiques par l\u2019ingestion de produits surdos\u00e9s. Une autre cause de toxicit\u00e9 est le m\u00e9susage. Le consommateur va d\u00e9passer les doses, soit de fa\u00e7on volontaire en pensant que les compl\u00e9ments alimentaires sont inoffensifs et en ne respectant pas les conditions d\u2019utilisation, ou soit de fa\u00e7on involontaire, en ing\u00e9rant diff\u00e9rents compl\u00e9ments alimentaires, contenant la m\u00eame substance. Il d\u00e9passera ainsi les doses journali\u00e8res admissibles. En effet, m\u00eame si les compl\u00e9ments alimentaires ont des objectifs diff\u00e9rents, ils peuvent contenir la m\u00eame substance. Une autre cause de survenue de toxicit\u00e9 est la pr\u00e9sence de substances interdites dans la composition de compl\u00e9ments alimentaires. L\u2019achat sur internet est souvent la voie d\u2019entr\u00e9e \u00e0 ce type de probl\u00e8me avec des compl\u00e9ments alimentaires faisant l\u2019objet d\u2019adult\u00e9rations. <\/p>\n\n\n\n Comment limiter le risque ?<\/p>\n\n\n\n Les compl\u00e9ments alimentaires sont soumis \u00e0 une r\u00e9glementation stricte en mati\u00e8re de composition et d\u2019\u00e9tiquetage. Ils font l\u2019objet d\u2019une d\u00e9claration de mise sur le march\u00e9 aupr\u00e8s de la DGAL, ce qui constitue une garantie de leur innocuit\u00e9. En termes d\u2019efficacit\u00e9, le compl\u00e9ment alimentaire n\u2019est soumis \u00e0 aucune proc\u00e9dure d\u2019\u00e9valuation mais il existe des all\u00e9gations de sant\u00e9, soumises \u00e0 une r\u00e9glementation europ\u00e9enne pr\u00e9cise.Propri\u00e9t\u00e9s<\/h1>\n\n\n\n
Composition<\/h2>\n\n\n\n
\n
\n
\u00c9tiquetage <\/h2>\n\n\n\n
\n
\n
All\u00e9gations<\/h2>\n\n\n\n
\n
\n
Efficacit\u00e9 et risques li\u00e9s aux compl\u00e9ments alimentaires <\/h1>\n\n\n\n
\n
Le pharmacien et les compl\u00e9ments alimentaires <\/h1>\n\n\n\n
\n
\nD\u2019autre part, les exigences de contr\u00f4le de la qualit\u00e9 impos\u00e9es aux compl\u00e9ments alimentaires n\u2019\u00e9tant pas les m\u00eames que celles exig\u00e9es pour le m\u00e9dicament, la qualit\u00e9 du produit d\u00e9pend \u00e9troitement de l\u2019\u00e9thique du fabricant.
\nMais certaines utilisations non traditionnelles de compl\u00e9ments alimentaires peuvent pr\u00e9senter une toxicit\u00e9 insoup\u00e7onn\u00e9e. L\u2019ANSES a donc \u00e9tabli un dispositif de nutrivigilance destin\u00e9 \u00e0 d\u00e9tecter leurs \u00e9ventuels effets ind\u00e9sirables. <\/p>\n","protected":false},"author":3,"comment_status":"open","ping_status":"closed","template":"","format":"standard","meta":{"om_disable_all_campaigns":false,"_monsterinsights_skip_tracking":false,"_monsterinsights_sitenote_active":false,"_monsterinsights_sitenote_note":"","_monsterinsights_sitenote_category":0,"_uf_show_specific_survey":0,"_uf_disable_surveys":false},"ht-kb-category":[3],"ht-kb-tag":[45,47,48,124,50,49,46],"aioseo_notices":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/cpcms.fr\/guide-stage-initiation\/wp-json\/wp\/v2\/ht-kb\/194"}],"collection":[{"href":"https:\/\/cpcms.fr\/guide-stage-initiation\/wp-json\/wp\/v2\/ht-kb"}],"about":[{"href":"https:\/\/cpcms.fr\/guide-stage-initiation\/wp-json\/wp\/v2\/types\/ht_kb"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/cpcms.fr\/guide-stage-initiation\/wp-json\/wp\/v2\/users\/3"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/cpcms.fr\/guide-stage-initiation\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=194"}],"version-history":[{"count":8,"href":"https:\/\/cpcms.fr\/guide-stage-initiation\/wp-json\/wp\/v2\/ht-kb\/194\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":484,"href":"https:\/\/cpcms.fr\/guide-stage-initiation\/wp-json\/wp\/v2\/ht-kb\/194\/revisions\/484"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/cpcms.fr\/guide-stage-initiation\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=194"}],"wp:term":[{"taxonomy":"ht_kb_category","embeddable":true,"href":"https:\/\/cpcms.fr\/guide-stage-initiation\/wp-json\/wp\/v2\/ht-kb-category?post=194"},{"taxonomy":"ht_kb_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/cpcms.fr\/guide-stage-initiation\/wp-json\/wp\/v2\/ht-kb-tag?post=194"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}