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Autres dispensations particulières

Mise à jour : mai 2022

Les médicaments dérivés du sang

Les médicaments dérivés du sang sont des médicaments à base de sang ou de composants de sang préparés industriellement. 

Une réglementation particulière leur est applicable.

La délivrance d’un médicament dérivé du sang doit être aussitôt transcrite sur un registre spécial coté paraphé par le maire ou le commissaire de police

Les informations suivantes doivent être transcrites sur le registre :

  • Le nom et l’adresse du prescripteur
  • Le nom, l’adresse et la date de naissance du patient
  • La date de délivrance
  • Les quantités délivrées
  • L’étiquette détachable du conditionnement doit être collée sur le registre

Ce registre manuscrit est à conserver 40 ans.


Seules 2 spécialités sont concernées à l’officine : 

  • Gammaglobulines antitétaniques = Gammatétanos®
  • Immunoglobuline humaine anti-D : Rhophylac®

Sources: R. 5121-186 et R. 5121-195 du CSP

En savoir plus: Médicaments dérivés du sang (Meddispar)

Médicaments à doses exonérées

Certains médicaments contiennent une ou plusieurs substances vénéneuses à une dose ou à une concentration trop faible pour justifier l’application des règles relatives aux substances vénéneuses (= dose d’exonération). Ils peuvent être dispensés sans prescription médicale

Les doses d’exonération sont régulièrement mises à jour: 

Depuis février 2022, elles sont fixées par décision du directeur général de l’ANSM: Substances vénéneuses (Listes I et II, stupéfiants, psychotropes)

L’Arrêté du 22 février 1990 portant exonération à la réglementation des substances vénéneuses destinées à la médecine humaine modifié  reste en vigueur.

Article R 5132-2 du CSP

En pratique, la dose d’exonération d’une substance vénéneuse vise:

  • une indication, le cas échéant, la durée maximale du traitement
  • une forme ou voie d’administration
  • les doses ou concentrations maximales de substances

La délivrance, sans prescription médicale, de plusieurs unités exonérées constitue un détournement des règles d’exonération.

La codéine et les dérivés de l’opium

Les doses d’exonération de la codéine, éthylmorphine, dextrométhorphane et noscapine ont été supprimées le 17 juillet 2017.
Cette décision fait suite aux signalements de nombreux cas d’abus et d’usages détournés de ces médicaments, en particulier chez des adolescents et de jeunes adultes (purple drunk). Elle a été efficace car elle a totalement bloqué à l’officine la délivrance de produits codéinés auparavant en vente libre (Ex: Néocodion).

Les substituts nicotiniques

Ce sont des médicaments contenant de la nicotine, indiqués dans le sevrage tabagique et bénéficiant d’un service médical rendu (SMR) important dans cette indication. 

En vente libre, ils existent sous de nombreuses formes : pastilles, comprimés, gommes, sprays, cartouches, patchs.

L’Assurance Maladie accompagne l’arrêt du tabac et rembourse dorénavant à 65%, sur prescription, les traitements par substituts nicotiniques.

Toutes les références ne sont pas prises en charge par la sécurité sociale.

Parmi les substituts nicotiniques non remboursables, certains sont autorisés en libre accès (Médicaments en libre accès ANSM)

Liste des substituts nicotiniques pris en charge par l’Assurance Maladie (ameli, régulièrement mise à jour)

Droits de prescription

Les substituts nicotiniques peuvent être prescrits par :

  • Les médecins, y compris les médecins du travail,
  • Les chirurgiens-dentistes,
  • Les sages-femmes pour leurs patientes ainsi qu’à leur entourage,
  • Les infirmiers,
  • Les masseurs-kinésithérapeutes.

En savoir plus : Substituts nicotiniques (améli.fr)

Substitution des substituts nicotiniques

Le pharmacien peut substituer n’importe quel substitut nicotinique libellé sur la prescription (en nom de marque, ou en dénomination commune) par un produit remboursable inscrit au répertoire des génériques, à condition de respecter la forme galénique et le dosage prescrit.

l’ANSM a publié un point d’information concernant la vigilance relative à la substitution de la forme patch : substitution des patchs nicotiniques.

Médicaments de la chaîne du froid

Les médicaments de la chaîne du froid doivent être abordés de manière tout à fait particulière et requièrent une vigilance accrue de l’équipe officinale.

La commande, la réception, le rangement, la dispensation, autant d’étapes qui nécessitent une gestion irréprochable. Ainsi, vous trouverez ci-après des liens vers des sites éthiques qui décrivent précisément les démarches d’Assurance Qualité indispensables relatives à la chaîne du froid.

Le questionnaire suivant peut aider l’équipe officinale à optimiser sa gestion des produits thermosensibles : Audit PST ARS Aquitaine.

D’une manière générale, la climatisation des locaux est fortement conseillée car de nombreux produits nécessitent une conservation à une température inférieure à 25°C.

Recommandations de gestion des produits de santé soumis à la chaîne du froid entre + 2°C et + 8°C à l’officine  (CNOP 2009)

Recommandations Chaîne du froid (ARS BFC)

Rupture de la chaîne du froid 

En cas de rupture de la chaîne du froid, pour vous aider à résoudre au mieux quelques situations, vous pouvez consulter : Que faire en cas de rupture de la chaîne du froid ? (Hôpitaux universitaires de Genève).

Ces recommandations suisses peuvent être applicables en France en prenant soin de vérifier que ce sont les mêmes présentations de médicaments.

Un document collaboratif avec les laboratoires de produits thermosensibles a été élaboré par l’ARS Normandie pour connaître la conduite à tenir en cas d’excursion de température. Vous pouvez le retrouver ici : Gestion des excursions de température

Ce fichier comporte 2 onglets : le mode d’emploi et le listing des produits avec la conduite à tenir.